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Marques déposées par l'association loi 1901 LIMOUSIN PROMOTION
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QUALITÉ LIMOUSINE
Marque enregistrée - Marque en vigueur

QUALITÉ LIMOUSINE
LIMOUSIN PROMOTION, Association loi 1901

Numéro de dépôt :
4292790
Date de dépôt :
10/08/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
10/08/2026
QUALITÉ LIMOUSINE de LIMOUSIN PROMOTION

Présentation de la marque QUALITÉ LIMOUSINE

Déposée le 10 août 2016 par l'association loi 1901 LIMOUSIN PROMOTION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « QUALITÉ LIMOUSINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-35 du 2 septembre 2016.

Le déposant est l'association loi 1901 LIMOUSIN PROMOTION domicilié(e) Maison Régionale de l'Agriculture, Bd des Arcades - 87060 - LIMOGES cedex 2 - France et immatriculée sous le numéro RCS 352 153 969 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LIMOUSIN PROMOTION, M. ESCURE Jean Marc domicilié(e) Maison Régionale de l'Agriculture, BOULEVARD Des Arcades - 87060 - LIMOGES cedex 2 - France.

La marque QUALITÉ LIMOUSINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4292790.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 29 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque QUALITÉ LIMOUSINE arrivera à expiration en date du 10 août 2026.

LIMOUSIN PROMOTION a également déposé les autres marques suivantes : BLASON PRESTIGE , Le Limousine TRUCK LES VIANDES LIMOUSINES DE QUALITÉ BLASON PRESTIGE Le Baronet , LE BERET LIMOUSIN DE PORC DU LIMOUSIN LABEL ROUGE BLASON PRESTIGE , LA QUALITE PAR EXCELLENCE , BLASON PRESTIGE , VIANDES BOVINES DU PAYS LIMOUSIN , LE MEX LIMOUSIN DE BOEUF LIMOUSIN LABEL ROUGE BLASON PRESTIGE , QUALITE LIMOUSINE , LES VIANDES LIMOUSINES , BLASON PRESTIGE


LIMOUSIN PROMOTION, Association loi 1901 - Maison Régionale de l'Agriculture, Bd des Arcades - 87060 - LIMOGES cedex 2 - France - SIREN 352153969


LIMOUSIN PROMOTION, M. ESCURE Jean Marc - Maison Régionale de l'Agriculture, BOULEVARD Des Arcades - 87060 - LIMOGES cedex 2 - France


Publication - Publication le 2 sept. 2016 au BOPI 2016-35

Enregistrement avec modification - Publication le 3 mars 2017 au BOPI 2017-09

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour artistes ; pinceaux ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ; objets d'art lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Extraits de viande ; viande bénéficiant de l'indication géographique protégée “ Veau du Limousin ”. Charcuterie ; salaisons ; conserves de viande ;

Animaux vivants ; aliments pour les animaux ; céréales en grains non travaillés ; fourrages.